Articles sur : CCN66

En ESAT, l'annualisation ne se pilote pas comme en IME : l'établissement ouvre presque toute l'année, mais l'activité de production connaît des pics et des creux. On explique comment calculer la cible annuelle d'un moniteur d'atelier, cartographier la saisonnalité des ateliers et construire un prévisionnel qui absorbe les pics sans générer d'heures supplémentaires.

Faut-il attendre le début de la prochaine période d'annualisation pour changer d'outil de suivi ? Non. On explique quelles données reprendre (cible annuelle, cumul d'heures réalisées, congés posés), comment fixer le point de reprise et conserver un bilan de fin de période juste, même en basculant d'outil au milieu de l'année.

Le suivi de l'annualisation sur tableur reste possible, mais quelques erreurs reviennent systématiquement en CCN 66 et faussent le bilan de fin de période. On passe en revue les 7 plus fréquentes — congés trimestriels, congés d'ancienneté, jours fériés, avenants d'ETP, calage des IME, heures paie/planning, absences — et la manière de les éviter.

IME et MAS relèvent de la même convention, et pourtant presque tout diverge : l'annexe 10 ne prévoit pas de congés trimestriels pour les établissements pour adultes, et une MAS fonctionne en continu quand un IME ferme aux vacances scolaires. Résultat, deux cibles annuelles et deux bases hebdomadaires différentes. On détaille la méthode en quatre étapes, appliquée aux deux cas.

On présente ici la règle d'annualisation à appliquer pour les salariés de la CCN 66 qui bénéficient des congés d'ancienneté conventionnelles. On détaille ensuite le nombre d'heures annuels à faire pour les 3 cas possibles.

On aborde ici la question de la planification des heures dans les structures qui ont un calendrier d'ouverture qui est calé sur les vacances scolaires. Cela nécessite de prévoir un nombre d'heures suffisant sur les périodes d'ouverture pour couvrir ces périodes de fermeture.

On détaille dans cet article les règles de calcul du temps à faire annuel pour les salariés qui bénéficient de congés trimestriels, avec 2 profils possibles : 3 congés trimestriels sur 3 trimestres par an ou 6 congés trimestriels sur 3 trimestres par an.

On présente dans cet article le calcul des heures annuelles à faire dans le cadre de la Convention Collective 1966. La règle d'annualisation à suivre est définie dans l'accord-cadre du 12 mars 1999. Elle permet de déterminer le temps de travail annuel des salariés à temps plein et à temps partiels.