Votre convention collective n'est pas dans la liste ?

Ce que cette liste veut dire — et ce qu'elle ne veut pas dire

Les pages de cette rubrique correspondent aux conventions dont nous avons lu le texte, article par article, pour pouvoir en parler sans approximation : quel article fixe la période de référence, où se déclenchent les heures supplémentaires, quelles contreparties sont dues, ce que la branche laisse à l'accord d'entreprise.

C'est un travail éditorial, et il est lent. La liste dit donc où nous en sommes de nos publications, pas ce que le logiciel sait faire. Une convention absente n'est ni un obstacle, ni un surcoût, ni un délai supplémentaire.

Ce qui change réellement d'une convention à l'autre

Quand on met deux conventions côte à côte, l'écart n'est pas là où on l'attend. La structure des règles est presque toujours la même ; ce sont les valeurs qui changent :

Aucune de ces lignes n'est du code : ce sont des paramètres. C'est précisément pour cette raison qu'une convention non publiée sur ce site se paramètre comme les autres.

Ce qui s'adapte dans HUBO Planning

Plusieurs régimes coexistent dans la même structure. Annualisation, annualisation en fonction publique, forfait jours, suivi mensuel, suivi hebdomadaire : le cadre de suivi est porté par le salarié, pas par l'organisation. Un même employeur peut faire tourner des annualisés, des cadres au forfait jours et des temps partiels en horaire hebdomadaire, chacun avec son propre calcul.

Le paramétrage fonctionne en cascade — valeurs par défaut, puis convention, puis votre structure — et seuls les écarts sont enregistrés à chaque niveau. Conséquence concrète : une correction apportée au niveau conventionnel se propage sans que personne n'ait à re-paramétrer quoi que ce soit, et deux établissements d'un même groupe partagent la même règle au lieu de l'interpréter chacun à sa façon.

La période de référence est libre. Si votre exercice court de septembre à août ou se clôture au 30 juin, la période se cale dessus. Les entrées et sorties en cours de période sont régularisées au prorata réel.

Les compteurs spécifiques sont prévus par conception. On en ajoute autant que la branche en réclame — repos compensateur du dimanche travaillé, récupération des jours fériés, contrepartie du travail de nuit, congés supplémentaires ou trimestriels — et, pour chacun, on décide s'il alimente le compteur principal d'annualisation ou s'il reste suivi séparément. C'est ce choix qui fait la différence en fin de période : un droit fondu dans le compteur annuel devient invisible, et invérifiable.

Les types d'absence se définissent sans toucher au code : libellé, couleur, préavis exigé, possibilité de demi-journée, mais surtout mode de valorisation — au prévisionnel, à l'équivalent temps plein ou au forfait — et impact ou non sur le compteur d'heures et sur les droits à congés.

Les natures d'heures restent distinctes pour la paie : dimanche, jour férié, nuit, astreinte, éléments complémentaires. Elles alimentent des compteurs séparés et sortent séparément à l'export, au lieu d'être noyées dans un total d'heures.

Votre accord d'entreprise passe avant la convention

Ce n'est pas un cas particulier, c'est le cas le plus fréquent. Depuis la loi Travail du 8 août 2016, généralisée par les ordonnances du 22 septembre 2017, l'accord d'entreprise prime sur la convention de branche pour l'essentiel du temps de travail — aménagement sur l'année, contingent et majoration des heures supplémentaires, délais de prévenance, congés, forfait jours — y compris lorsqu'il est moins favorable. La branche ne reste impérative que sur une liste courte.

Autrement dit : même pour une convention qui figure dans notre liste, c'est votre accord que nous lisons en premier. Et si votre structure n'en a pas conclu, c'est la convention qui s'applique telle quelle — un accord d'entreprise n'est pas nécessaire pour annualiser dès lors que la branche le prévoit.

Comment ça se passe concrètement

1. Vous nous transmettez votre convention et votre accord d'entreprise s'il en existe un, ainsi que vos usages — ceux qui ne sont écrits nulle part comptent autant que le reste.
2. Nous en tirons les règles de calcul : période de référence, cible, bornes, déclenchement des heures supplémentaires, compteurs à créer et rattachement de chacun au compteur principal ou non.
3. Nous vous montrons une démo paramétrée sur votre situation, avec vos règles et un salarié qui ressemble aux vôtres — pas une démo générique.
4. Nous vous disons ce qui n'est pas automatisé, et comment ça se tient dans l'outil. S'il faut un développement, nous le chiffrons et nous le datons.