Gestion des absences non rémunérées en gestion annualisée : pourquoi on compte des heures ?

On a déjà abordé cette question avec le cas de la grève dans un article précédent, mais de manière superficielle. On la développe ici avec l'exemple d'un congé sans solde.

Prenons donc le cas d'un/e salarié/e à temps plein qui bénéficie d'un congé sans solde d'une durée de 3 jours sur des horaires prévus de 8 heures de travail. Quelle valeur en heures doit-on attribuer à chacun de ces jours de congés sans solde dans le compteur d'heures annuel ? 0 heure ? 8 heures par jour ? Ou encore 7 heures par jour ?

La première option (0 heure comptabilisée) n'est pas celle à retenir. En effet, cela reviendrait à gérer le congé sans solde comme une récupération. On demanderait alors au/à la salarié/e d'effectuer ces heures plus tard, ce qui n'est pas la logique du congé sans solde.

Pour bien comprendre la gestion de cette absence, il faut prendre en compte à la fois ce que l'on fait sur les plannings et ce que l'on fait en paie. Sur les plannings, on va comptabiliser l'absence selon la logique de valorisation choisie dans l'entreprise ou l'association. On a, pour rappel, 2 logiques de valorisation possibles (voir cet article : Comment gérer les absences dans le cadre d'une gestion annualisée du temps de travail ?) :

• la valorisation au prévisionnel (on compte les heures prévues à travailler), ou bien
• la valorisation au forfait (on compte 7 heures/jour d'absence * ETP, donc 7 heures pour un temps plein et 3,5 heures pour un/e salarié/e à mi-temps).

Ensuite, en paie, on va déduire ces heures pour les 3 jours d'absence sans solde : 21 heures pour une valorisation au forfait (3 * 7 heures) ou 24 heures pour une valorisation au prévisionnel (3 * 8 heures). On comptabilise donc des heures sur le planning, dans le compteur d'annualisation, mais ces heures sont bien déduites de la paie.

Que se passerait-il si on décomptait 3 jours en paie et que l'on comptabilisait 0 heure sur ces 3 jours de congés sans solde sur les plannings ? Ce serait la double peine pour le salarié, puisque les 3 jours d'absence seraient à la fois non payés et on lui demanderait quand même d'effectuer ces heures plus tard !