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RTTannualisation

Comment calcule-t-on le nombre de jours de RTT annuels ?

On rappelle ici l'origine de la notion de RTT et on décrit le cacul à effectuer pour calculer le nombre de RTT à accorder à un salarié

Document d'annualisation HUBO Planning

La notion de RTT

Rappelons tout d'abord d'où vient cette notion de "jours de RTT". Elle trouve son origine dans les lois Aubry de 1998 et 2000 relatives à la réduction du temps de travail de 39 heures à 35 heures. Les jours de Réduction du Temps de Travail (RTT) constituent alors une des modalités d'aménagement possibles de réduction du temps de travail. Elle permet ainsi de continuer de planifier des semaines de travail à plus de 35 heures, le temps excédentaire par rapport à 35 heures étant compensé par des jours de RTT. Le bénéfice de ces jours est fixé par une convention ou un accord (le plus souvent un accord d'entreprise).

Par exemple, si un salarié à temps plein est planifié à 37,5 heures par semaine (7,5 heures par jour * 5 jours), il effectue chaque semaine 2,5 heures en trop par rapport à son obligation contractuelle (35 heures).

Il pourra donc bénéficier d'une journée de RTT tous les 3 semaines de travail ( 2,5 heures * 3 = 7,5 heures), ce qui ramènera son compteur d'heures à 35 heures en moyenne. Cette journée de RTT elle-même a bien sûr une valeur de 0 heure dans son compteur d'heures. Et, en moyenne sur l'année, il pourra bénéficier d'environ 15 jours de RTT.

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Le calcul du nombre de jours de RTT

Comment calcule-t-on ce nombre de jours de RTT annuels ? On peut présenter ici la logique standard de calcul, mais attention à vous référer à vos accords et conventions pour votre cas précis. On peut déterminer le nombre de jours de travail annuel en retirant tous les droits à congés du salarié (et hors jour de solidarité), par exemple :


  365 jours de l'année
- 104 samedis et dimanches
- 8 fériés chômés
- 25 congés annuels 

= 228 jours de travail 
= 1596 heures de travail à faire (pour un salarié à temps plein)

Si le salarié effectuait 228 jours de travail de 7,5 heures (ou 7h30), il totaliserait 1710 heures sur l'année (7,5 heures * 228 jours). Pour ramener son temps de travail à 1596 heures, il faudrait alors qu'il récupère 114 heures ( 1710 heures - 1596 heures), et donc 15,2 jours de travail (114 heures/7,5 heures), arrondis à 15 jours de RTT.

En suivant cette logique,

  • si le planning prévu est de 39 heures par semaine (journées de 7,8 heures), on calcule 23,4 jours de RTT sur l'année,
  • si le planning prévu est de 36 heures par semaine, (journées de 7,2 heures), on calcule 6,33 jours de RTT sur l'année.

Crédit photo : Marissa Grootes (sur Unsplash)

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